501
Présentation de la marque 501
Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) OBER-DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 501 »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque 501 est expirée depuis le 9 juillet 1996.
OBER-DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 25 janvier 1991 - RENONCIATION TOTALE n°50937 - Publication au BOPI 1991-01-25
Inscription - Transmission de propriété n°38270 - Publication au BOPI